Menu

CGV – mentions légales

Toute commande implique l’acceptation des présentes conditions générales.
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes Ithaka Ceramics.

1. Présentation du site

Propriétaire et éditeur du site :
Jolanda Brouwer
102 Route des Droblesses, Entrevernes

Siège Social:

Atelier 3841

N° SIRET 98196714400016

N° SIREN 981967144

N° TVA FR95981967144

Responsable de publication:
Jolanda Brouwer
jolandabrouwerceramics@gmail.com
06 80 65 23 46

2. Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.ithakaceramics.com ne saurait être tenu responsable.

3. Produits et Commandes

Toute commande  implique l’acceptation des présentes conditions générales et mentions légales. 

Ithaka Ceramics se réserve le droit de modifier sa gamme de produits à tout moment. Chaque produit étant fabriqué selon des techniques traditionnelles, de légères variations de couleur, de forme et de taille peuvent survenir et ne sont pas considérées comme des défauts.

Les prix indiqués par Ithaka Ceramics sont en euros TVA de 20% inclus, hors frais de livraison et sous réserve de disponibilité.

Le client aura la possibilité, avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de celle-ci et son prix total, et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation.

Au moment de la saisie de la commande sur le site, le client doit choisir le mode de livraison à domicile ou en main propre au Cafe Bunna ou sur rendez-vous à l’ atelier.

En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits, Ithaka Ceramics  s’engage à en informer le client lors de la saisie de la commande et/ou après validation de la commande par l’envoi d’un e-mail au client. Si la commande a déjà été validée et que le paiement de la commande a été effectué, Ithaka Ceramics s’engage à rembourser le client. La responsabilité de Ithaka Ceramics ne pourra  être tenu responsable en cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits.

Lors de la passation de la commande, le client déclare acheter les produits pour son usage personnel et/ou celui de ses invités et non pour les revendre.

4 Propriété intellectuelle

Ithaka Ceramics rappelle aux utilisateurs de ce site que tous les éléments de ce site et de la collection

  1. a) sont protégés par les lois sur le droit d’auteur : il peut s’agir de photographies, d’articles, de graphiques, de logos, d’images, de photographies, de dessins, d’animations, etc ;
  2. b) et/ou sont protégés par les lois sur les dessins et modèles ;
  3. c) sont protégés par le droit des marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété d’Ithaka Ceramics ou de tiers ayant autorisé Ithaka Ceramics à les utiliser.